Mentions légales

RICHARD DE BAS MOULINS A PAPIER DU VAL DE LAGA S.A.R.L.

Richard de Bas

63600 AMBERT

tél 04 73 82 03 11 / Fax 04 73 82 25 41 / rdb@wanadoo.fr

CAPITAL DE 80.000 EUROS
N° SIRÈNE 315 720 086 000 18 / C.C.P. CLERMONT-FD 801.50 B ...
N° INSEE 542.63.003.0.001 / R.C.S. CLERMONT FERRAND / CODE APE 1712 Z
N°TVA FR 84 315 720 086 / CODIFICATION DOUANIÈRE 48 02 1000

1) Conditions d'utilisation :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de MOULIN RICHARD DE BAS et de FIDUCIAL. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.


2) Protection des données personnelles :

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).


3) Réalisation :

Ce site Web a été réalisé par la société : Y-PROXIMITE, 30 rue du Sergent Michel Berthet – 69009 Lyon

4) Hébergement :

Ce site Web est hébergé par la société : FIDUCIAL Cloud, 19 rue Cottin – 69009 Lyon


5) Liens vers les sites de tierce-parties :

Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et MOULIN RICHARD DE BAS ou Y-PROXIMITE ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.


6) Accès à des zones protégées par un mot de passe :

L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.